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La résolution des conflits prend de la vitesse

9 octobre 2014

Christine Willett

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Alors que nous nous préparons pour la 51e réunion de l'ICANN, j'ai pensé qu'il serait bon d'aborder quelques points essentiels concernant la résolution des ensembles conflictuels et les enchères organisées par l'ICANN. Bien que ces enchères aient reçu beaucoup d'attention au cours de ces dernières semaines, la grande majorité des ensembles conflictuels sont résolus entre les candidats plutôt que par le biais des enchères. Les recettes des enchères sont mises de côté jusqu'à ce que le Conseil d'administration – avec l'avis de la communauté – détermine une manière appropriée d'utiliser ces fonds.

Pour ceux qui ne sont pas impliqués dans le programme des nouveaux gTLD, nous entendons par « ensemble conflictuel » un groupe de deux candidatures ou plus pour les mêmes chaînes ou des chaînes si semblables qu'elles prêtent à confusion. En tout, 233 ensembles conflictuels ont été identifiés parmi toutes les candidatures.

Depuis le « jour de révélation » des nouveaux gTLD en juin 2012, environ 50 % des conflits de chaînes ont été résolus. Seuls huit d'entre eux l'ont été au travers d'un processus de résolution des conflits de l'ICANN : quatre via le processus du programme de l'évaluation de priorité à la communauté et quatre via des enchères organisées par l'ICANN. Il est important de se rappeler que les enchères sont censées constituer le dernier recours pour régler un conflit et que l'ICANN s'attendait à obtenir des résultats pour seulement un petit nombre d'enchères. L'ICANN continue d'encourager les candidats à résoudre les conflits entre eux et autorise la résolution à l'amiable jusqu'à sept jours avant l'ouverture d'enchères.

Il est intéressant de constater que l'organisation d'enchères a permis d'accélérer les résolutions à l'amiable parmi les ensembles conflictuels. Depuis les premières enchères en juin 2014, plus de 40 ensembles conflictuels ont été réglés au cours des quatre derniers mois, contre 70 pendant la première année du programme. Étant donné que des enchères sont prévues [PDF, 249 KB] chaque mois, nous pensons que cette tendance va se confirmer.

Enfin, je veux aborder la façon dont l'ICANN gère les recettes découlant des enchères. Bien que peu d'enchères aient été organisées jusqu'ici, et que peu d'enchères soient prévues, la somme des recettes obtenues pourra se révéler conséquente. Les plus récentes enchères concernant trois chaînes ont engendré plus de 14 millions de dollars brut. Je rappelle que les recettes des enchères sont mises de côté jusqu'à ce que le Conseil d'administration, après consultation de la communauté, détermine une manière appropriée d'utiliser ces fonds. Pour plus de transparence, nous avons créé une nouvelle page résumant la situation financière sur le micro-site du programme des nouveaux gTLD. Cette page détaille les recettes ainsi que les coûts de l'organisation des enchères, qui sont déduits des recettes. Ce compte-rendu sera mis à jour tous les mois au fur et à mesure des dépenses et des recettes. Vous trouverez plus d'informations sur le coût des enchères dans le résumé du Cahier des charges [PDF, 112 KB] du prestataire des enchères, Power Auctions LLC.

Si vous avez des questions sur la résolution des conflits, contactez par courriel notre Service clients à customerservice@icann.org, ou si vous participez à la 51e réunion de l'ICANN, venez nous voir au stand de la GDD. Nous avons hâte de recevoir vos avis et/ou de vous rencontrer !

Christine Willett