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Procès-verbal | Réunion d'organisation du Conseil d'administration de l'ICANN

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Ce document a été traduit dans plusieurs langues dans un but purement informatif. Le texte original faisant foi (en anglais) peut être consulté sur : https://www.icann.org/resources/board-material/minutes-2-2017-11-02-en

Une réunion d'organisation du Conseil d'administration de l'ICANN s'est tenue à Abou Dabi (Émirats arabes unis) le 2 novembre 2017 à 18h30, heure locale.

Cherine Chalaby, président, a ouvert la séance. Outre le président, les administrateurs suivants ont participé à toute ou à une partie de la réunion : Maarten Botterman, Becky Burr, Ron da Silva, Sarah Deutsch, Chris Disspain (vice-président), Avri Doria, Rafael Lito Ibarra, Khaled Koubaa, Akinori Maemura, Göran Marby (président-directeur général), George Sadowsky, Léon Sanchez, Matthew Shears, Mike Silber et Lousewies van der Laan.

Les agents de liaison du Conseil d'administration suivants ont participé à toute ou à une partie de la réunion : Ram Mohan (agent de liaison du SSAC), Kaveh Ranjbar (agent de liaison du RSSAC), Manal Ismail (agent de liaison du GAC) et Jonne Soininen (agent de liaison de l'IETF).

Secrétaire : John Jeffrey (conseiller juridique et secrétaire).

  1. Ordre du jour principal
    1. Élection du président du Conseil d'administration de l'ICANN
    2. Élection du vice-président du Conseil d'administration de l'ICANN
    3. Nomination des membres et des dirigeants des Comités du Conseil d'administration
    4. Confirmation des membres de l'équipe de direction de l' ICANN
    5. Divers

  1. Ordre du jour principal

    Cherine Chalaby a animé la réunion initiale du nouveau Conseil d'administration et a demandé à Chris Disspain de diriger le premier point de la réunion.

    1. Élection du président du Conseil d'administration de l'ICANN

      Chris Disspain a présenté ce point de l'ordre du jour. Le Conseil d'administration a ensuite pris la décision suivante :

      Il est résolu (2017.11.02.40) que Cherine Chalaby est élu président du Conseil d'administration.

      Tous les membres du Conseil d'administration ont approuvé la résolution 2017.11.02.40 par acclamation. La résolution a été adoptée.

    2. Élection du vice-président du Conseil d'administration de l'ICANN

      Le président, Cherine Chalaby, a présenté ce point de l'ordre du jour. Le Conseil d'administration a ensuite pris la décision suivante :

      Il est résolu (2017.11.02.41) que Chris Disspain est élu vice-président du Conseil d'administration.

      Tous les membres du Conseil d'administration ont approuvé la résolution 2017.11.02.41 par acclamation. La résolution a été adoptée.

    3. Nomination des membres et des dirigeants des Comités du Conseil d'administration

      Becky Burr a présenté l'ordre du jour et a lu la liste proposée des membres susceptibles de siéger dans divers Comités du Conseil d'administration. Le Conseil d'administration a ensuite pris la décision suivante :

      Il est résolu (2017.11.02.42) que la composition des Comités du Conseil d'administration suivants est établie comme suit :

      Comité des mécanismes de responsabilité

      Chris Disspain (président)
      Becky Burr
      Sarah Deutsch
      Léon Sanchez
      Mike Silber

      Comité d'audit

      Lousewies van der Laan (président)
      Sarah Deutsch
      Akinori Maemura
      Mike Silber

      Comité de rémunération

      Cherine Chalaby (président)
      Chris Disspain
      Ram Mohan (membre sans droit de vote)
      George Sadowsky
      Jonne Soininen (membre sans droit de vote)

      Comité exécutif

      Cherine Chalaby (président)
      Becky Burr
      Chris Disspain
      Göran Marby

      Comité de finances

      Ron da Silva (président)
      Maarten Botterman
      Chris Disspain
      Khaled Koubaa
      George Sadowsky

      Comité de gouvernance

      Becky Burr (présidente)
      Maarten Botterman
      Ron da Silva
      Ram Mohan (membre sans droit de vote)
      Lousewies van der Laan

      Comité des risques

      Rafael Lito Ibarra (co-président)
      Ram Mohan (co-président/membre sans droit de vote)
      Akinori Maemura
      Kaveh Ranjbar (membre sans droit de vote)
      Matthew Shears
      Jonne Soininen (membre sans droit de vote)

      Comité de l'efficacité organisationnelle

      Khaled Koubaa (président)
      Avri Doria
      Rafael Lito Ibarra
      George Sadowsky
      Léon Sanchez
      Matthew Shears

      Comité technique

      Kaveh Ranjbar (président/membre sans droit de vote)
      Rafael Lito Ibarra (vice-président)
      Cherine Chalaby
      Ron da Silva
      Avri Doria
      Akinori Maemura
      Ram Mohan (membre sans droit de vote)
      George Sadowsky
      Jonne Soininen (membre sans droit de vote)

      Tous les membres du Conseil d'administration ont approuvé la résolution 2017.11.02.42 par acclamation. La résolution a été adoptée.

      Fondements des résolutions 2017.11.02.40 à 2017.11.02.42

      Le chapitre 7, article 7.2 et le chapitre 14 des statuts constitutifs de l'ICANN imposent au Conseil d'administration de désigner le président du Conseil d'administration, le vice-président du Conseil d'administration ainsi que les présidents et les membres de chaque Comité du Conseil d'administration, et également de pourvoir les postes correspondant à ces fonctions et se libérant au cours d'année. La désignation des dirigeants du Conseil d'administration et des dirigeants et membres des Comités du Conseil d'administration est conforme à la mission de l'ICANN et sert l'intérêt public dans la mesure où il est important de veiller à ce que le Conseil d'administration et ses Comités disposent de véritables experts capables de respecter la mission, les engagements et les valeurs fondamentales de l'ICANN.

      Cette décision n'aura aucun impact financier sur l'organisation et aucun impact sur la sécurité, la stabilité ou la résilience du système des noms de domaine.

      Cette décision relève d'une fonction administrative organisationnelle qui ne nécessite pas de consultation publique.

    4. Confirmation des membres de l'équipe de direction de l' ICANN

      Le président a présenté ce point de l'ordre du jour. Il a lu la liste proposée des membres de l'équipe de direction de l'ICANN. Le Conseil d'administration a ensuite pris la décision suivante :

      Il est résolu (2017.11.02.43) que Göran Marby est élu président-directeur général.

      Il est résolu (2017.11.22.44) que John Jeffrey est élu conseiller juridique et secrétaire.

      Il est résolu (2017.11.22.45) que Xavier Calvez est élu directeur financier.

      Il est résolu (2017.11.22.46) qu'Akram Atallah est élu président de la Division des domaines mondiaux.

      Il est résolu (2017.11.02.47) que Susanna Bennett est élue directrice d'exploitation.

      Il est résolu (2017.11.02.48) que David Olive est élu vice-président en charge du soutien à l'élaboration de politiques.

      Il est résolu (2017.11.02.49) qu'Ashwin Rangan est élu vice-président en charge de l'ingénierie et directeur de l'information.

      Tous les membres du Conseil d'administration ont approuvé les résolutions 2017.11.02.42, 2017.11.02.43, 2017.11.02.44, 2017.11.02.45, 2017.11.02.46, 2017.11.02.47, 2017.11.02.48 et 2017.11.02.49 par acclamation. Les résolutions ont été adoptées.

    5. Divers

      • Désignation des administrateurs du Conseil d'administration de l'entité Identificateurs techniques publics (PTI)

        Chris Disspain a fait le point sur la désignation des administrateurs du Conseil d'administration de la PTI. Il a déclaré que la PTI tiendra sa réunion annuelle courant 2017, réunion au cours de laquelle elle examinera les administrateurs désignés ainsi que la composition du reste du Conseil d'administration de la PTI. Le Conseil d'administration de l'ICANN doit passer en revue les personnes désignées afin de s'assurer qu'elles respectent l'ensemble des exigences prévues par les statuts constitutifs de la PTI, et doit également examiner la décision du Comité de nomination 2017 eu égard au respect des articles 5.2 et 5.3 des statuts constitutifs de la PTI.

    Le président a ensuite levé la séance.

Domain Name System
Internationalized Domain Name ,IDN,"IDNs are domain names that include characters used in the local representation of languages that are not written with the twenty-six letters of the basic Latin alphabet ""a-z"". An IDN can contain Latin letters with diacritical marks, as required by many European languages, or may consist of characters from non-Latin scripts such as Arabic or Chinese. Many languages also use other types of digits than the European ""0-9"". The basic Latin alphabet together with the European-Arabic digits are, for the purpose of domain names, termed ""ASCII characters"" (ASCII = American Standard Code for Information Interchange). These are also included in the broader range of ""Unicode characters"" that provides the basis for IDNs. The ""hostname rule"" requires that all domain names of the type under consideration here are stored in the DNS using only the ASCII characters listed above, with the one further addition of the hyphen ""-"". The Unicode form of an IDN therefore requires special encoding before it is entered into the DNS. The following terminology is used when distinguishing between these forms: A domain name consists of a series of ""labels"" (separated by ""dots""). The ASCII form of an IDN label is termed an ""A-label"". All operations defined in the DNS protocol use A-labels exclusively. The Unicode form, which a user expects to be displayed, is termed a ""U-label"". The difference may be illustrated with the Hindi word for ""test"" — परीका — appearing here as a U-label would (in the Devanagari script). A special form of ""ASCII compatible encoding"" (abbreviated ACE) is applied to this to produce the corresponding A-label: xn--11b5bs1di. A domain name that only includes ASCII letters, digits, and hyphens is termed an ""LDH label"". Although the definitions of A-labels and LDH-labels overlap, a name consisting exclusively of LDH labels, such as""icann.org"" is not an IDN."