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Procès-verbal | Réunion d'organisation du Conseil d’administration de l’ICANN

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Ce document a été traduit dans plusieurs langues dans un but purement informatif. Le texte original faisant foi (en anglais) peut être consulté sur : https://www.icann.org/resources/board-material/minutes-2-2016-11-08-en

Une réunion d’organisation du Conseil d’administration de l’ICANN s’est tenue publiquement à Hyderabad, Inde, le 8 novembre 2016 à 09h00, heure locale.

Le président du Conseil d’administration, Steve Crocker, a ouvert la séance.

Outre le président, les administrateurs suivants ont participé à toute ou à une partie de la réunion : Rinalia Abdul Rahim, Maarten Botterman, Becky Burr, Cherine Chalaby (vice-président), Ron da Silva, Chris Disspain, Asha Hemrajani, Rafael Lito Ibarra, Khaled Koubaa, Markus Kummer, Akinori Maemura, Göran Marby (Président-directeur général), George Sadowsky, Mike Silber, et Lousewies van der Laan.

Les agents de liaison du Conseil d’administration suivants ont participé à toute ou à une partie de la réunion : Ram Mohan (agent de liaison du SSAC), Kaveh Ranjbar (agent de liaison du GAC) et Jonne Soininen (agent de liaison de l’IETF).

Secrétaire : John Jeffrey (conseiller juridique et secrétaire).

  1. Ordre du jour principal
    1. Élection du président du Conseil d’administration de l'ICANN
    2. Élection du vice-président du Conseil d’administration de l'ICANN
    3. Nomination des membres des comités du Conseil d'administration
    4. Groupe de travail GAC-Conseil d'administration sur la mise en œuvre des recommandations
    5. Groupe de travail du Conseil d’administration pour les variantes IDN
    6. Groupe de travail du Conseil d’administration sur les services d’annuaire de données d’enregistrement
    7. Groupe de travail du Conseil d’administration sur la gouvernance de l’Internet
    8. Confirmation des représentants de l' ICANN
    9. Confirmation du président de la PTI
  1. Ordre du jour principal

    Steve Crocker a présenté la réunion initiale du nouveau Conseil d’administration et a demandé à Cherine Chalaby de diriger le premier point de la réunion.

    1. Élection du président du Conseil d’administration de l'ICANN

      Cherine a présenté ce point de l’ordre du jour. Lousewies van der Laan a proposé la résolution suivante, appuyé par Asha Hemrajani. Le Conseil d’administration a pris la décision suivante :

      Il est résolu que (2016.11.08.26) Steve Crocker soit élu président du Conseil d’administration.

      Tous les membres du Conseil d’administration ont approuvé la résolution 2016.11.08.26 par acclamation. La résolution a été adoptée.

    2. Élection du vice-président du Conseil d’administration de l'ICANN

      Lousewies van der Laan a présenté ce point de l’ordre du jour. Rinalia Abdul Rahim a proposé la résolution suivante, appuyée par Khaled Koubaa. Le Conseil d’administration a pris la décision suivante :

      Il est résolu que (2016.11.08.27) Cherine Chalaby soit élu vice-président du Conseil d’administration.

      Tous les membres du Conseil d’administration ont voté en faveur de la résolution 2016.11.08.27. La résolution a été adoptée.

    3. Nomination des membres des comités du Conseil d'administration

      Le président du Comité de gouvernance du Conseil d’administration, Chris Disspain, a présenté l’ordre du jour et donné lecture à la liste proposée des membres pour siéger dans divers comités du Conseil.

      Chris Disspain a ensuite proposé et Ram Mohan l’a appuyée. Le Conseil d’administration a pris la décision suivante : 

      Il est résolu que (2016.11.08.28) la composition des comités du Conseil d’administration suivants soit établie comme suit :

      Audit
      Mike Silber (président)
      Steve Crocker
      Ron da Silva
      Chris Disspain
      Lousewies van der Laan

      Rémunérations
      George Sadowsky (président)
      Steve Crocker
      Chris Disspain
      Ram Mohan (agent de liaison)
      Jonne Soininen (agent de liaison)

      Exécutif
      Steve Crocker (président)
      Cherine Chalaby
      Chris Disspain
      Göran Marby

      Finances
      Asha Hemrajani (président)
      Ron da Silva (vice-président)
      Becky Burr
      Cherine Chalaby
      Markus Kummer
      George Sadowsky
      Lousewies van der Laan

      Gouvernance
      Chris Disspain (président)
      Rinalia Abdul Rahim
      Cherine Chalaby
      Asha Hemrajani
      Markus Kummer
      Ram Mohan (agent de liaison)
      Mike Silber

      Efficacité organisationnelle
      Rinalia Abdul Rahim (présidente)
      Khaled Koubaa (vice-président)
      Rafael « Lito » Ibarra
      Markus Kummer
      George Sadowsky

      Risques
      Ram Mohan (agent de liaison) (co-président)
      Mike Silber (co-président)
      Maarten Botterman
      Rafael « Lito » Ibarra
      Akinori Maemura
      Kaveh Ranjbar (agent de liaison)
      Jonne Soininen (agent de liaison)

      Tous les membres du Conseil d’administration ont voté en faveur de la résolution 2016.11.08.28. La résolution a été adoptée.

    4. Groupe de travail GAC-Conseil d'administration sur la mise en œuvre des recommandations

      Markus Kummer, co-président (du Conseil) du groupe de travail GAC-Conseil d’administration sur la mise en œuvre des recommandations a présenté l’ordre du jour et a donné lecture à la liste proposée des membres du Conseil d’administration pour siéger au groupe de travail GAC-Conseil d’administration sur la mise en œuvre des recommandations.

      Markus Kummer a proposé la résolution suivante, appuyée par Mike Silber. Le Conseil d’administration a pris la décision suivante : 

      Il est résolu que (2016.11.08.29) la composition du groupe de travail GAC-Conseil d’administration sur la mise en œuvre des recommandations soit établie comme suit :

      Markus Kummer (co-président du Conseil d’administration)
      Chris Disspain

      Ram Mohan (agent de liaison)
      Mike Silber
      Lousewies van der Laan

      Tous les membres du Conseil d’administration ont voté en faveur de la résolution 2016.11.08.29. La résolution a été adoptée.

    5. Groupe de travail du Conseil d’administration pour les variantes IDN

      Ram Mohan, président du groupe de travail du Conseil d’administration sur la mise en œuvre des recommandations a présenté l’ordre du jour et a donné lecture à la liste proposée des membres du Conseil d’administration pour siéger au groupe de travail GAC-Conseil d’administration sur la mise en œuvre des recommandations.  

      Chris Disspain a ensuite proposé et George Sadowsky a appuyé la résolution proposée. Le Conseil d’administration a pris la décision suivante : 

      Il est résolu que (2016.11.08.30), la composition du groupe de travail du Conseil d’administration pour les variantes IDN soit établie comme suit :

      Ram Mohan (agent de liaison) (président)
      Rinalia Abdul Rahim
      Khaled Koubaa
      Akinori Maemura
      Kaveh Ranjbar (agent de liaison)
      Jonne Soininen (agent de liaison)

      Tous les membres du Conseil d’administration ont voté en faveur de la résolution 2016.11.08.30. La résolution a été adoptée.

    6. Groupe de travail du Conseil d’administration sur les services d’annuaire de données d’enregistrement

      Chris Disspain, président du groupe de travail du Conseil d’administration sur les services d’annuaire de données d’enregistrement a présenté l’ordre du jour et donné lecture à la liste proposée des membres du Conseil d’administration pour siéger au groupe de travail. 

      Chris Disspain a ensuite proposé et Khaled Koubaa a appuyé la résolution proposée. Le Conseil d’administration a pris la décision suivante : 

      Il est résolu que (2016.11.08.31) la composition du groupe de travail du Conseil d’administration sur les services d’annuaire de données d’enregistrement soit établie comme suit :

      Chris Disspain (président)
      Rinalia Abdul Rahim
      Cherine Chalaby
      Steve Crocker
      Markus Kummer
      Akinori Maemura
      Kaveh Ranjbar (agent de liaison)

      Tous les membres du Conseil d’administration présents ont voté en faveur de la résolution 2016.11.08.31. La résolution a été adoptée.

    7. Groupe de travail du Conseil d’administration sur la gouvernance de l’Internet

      Markus Kummer, président du groupe de travail du Conseil d’administration sur la gouvernance de l’Internet, a présenté l’ordre du jour et a noté que le groupe de travail a été créé plus tôt cette année. Il a lu la liste proposée des membres du Conseil pour siéger au groupe de travail.

      Lito Ibarra a ensuite proposé et George Sadowsky a appuyé la résolution proposée. Le Conseil d’administration a pris la décision suivante : 

      Il est résolu que (2016.11.08.32) la composition du groupe de travail du Conseil d’administration sur la gouvernance de l’Internet soit établie comme suit :

      Markus Kummer (président)
      Rinalia Abdul Rahim
      Ron da Silva
      Chris Disspain
      Rafael “Lito” Ibarra
      Khaled Koubaa
      George Sadowsky
      Lousewies van der Laan

      Tous les membres du Conseil d’administration ont voté en faveur de la résolution 2016.11.08.32. La résolution a été adoptée.

    8. Confirmation des représentants de l' ICANN

      Steve Crocker a présenté l’ordre du jour et a pris note des exigences de l’organisation et des statuts constitutifs pour nommer plusieurs personnes comme représentants de l’ICANN. Il a lu la liste proposée des représentants de l’ICANN.

      Steve Crocker a proposé et George Sadowsky a appuyé les résolutions. Le Conseil d’administration a pris la décision suivante :

      Il est résolu que (2016.11.08.33) Göran Marby soit élu Président-directeur général.

      Il est résolu que (2016.11.08.34) John Jeffrey soit élu conseiller juridique et secrétaire.

      Il est résolu que (2016.11.08.35) Xavier Calvez soit élu directeur financier.

      Il est résolu que (2016.11.08.36) Akram Atallah soit élu directeur de la division des domaines mondiaux.

      Il est résolu que (2016.11.08.37) Susanna Bennett soit élue directrice des opérations.

      Il est résolu que (2016.11.08.38) David Olive soit élu vice-président en charge du soutien à l’élaboration de politiques du bureau de liaison régional de l’ICANN d’Istanbul.

      Il est résolu que (2016.11.08.39) Ashwin Rangan soit élu président d’ingénierie et directeur de l’innovation et de l’information. 

      Tous les membres du Conseil d’administration ont voté en faveur des résolutions 2016.11.08.33 à 2016.11.08.39. Les résolutions ont été adoptées.

    9. Confirmation du président de la PTI

      Steve Crocker a présenté l’ordre du jour et a fait observer que, en raison de la transition de la supervision de l’IANA, le Conseil d’administration, comme membre des Identificateurs techniques publics (PTI), avait besoin d’élire un président de la PTI.

      Steve Crocker a proposé et Ron da Silva a appuyé la résolution. Le Conseil d’administration a pris la décision suivante :

      Il est résolu que (2016.11.08.40), dans son rôle comme membre des Identificateurs techniques publics (PTI), le Conseil D’administration élit Elise Gerich comme présidente de la PTI.

      Tous les membres du Conseil d’administration ont voté en faveur de la résolution 2016.11.08.40. La résolution a été adoptée.

Le président a levé la séance.

Domain Name System
Internationalized Domain Name ,IDN,"IDNs are domain names that include characters used in the local representation of languages that are not written with the twenty-six letters of the basic Latin alphabet ""a-z"". An IDN can contain Latin letters with diacritical marks, as required by many European languages, or may consist of characters from non-Latin scripts such as Arabic or Chinese. Many languages also use other types of digits than the European ""0-9"". The basic Latin alphabet together with the European-Arabic digits are, for the purpose of domain names, termed ""ASCII characters"" (ASCII = American Standard Code for Information Interchange). These are also included in the broader range of ""Unicode characters"" that provides the basis for IDNs. The ""hostname rule"" requires that all domain names of the type under consideration here are stored in the DNS using only the ASCII characters listed above, with the one further addition of the hyphen ""-"". The Unicode form of an IDN therefore requires special encoding before it is entered into the DNS. The following terminology is used when distinguishing between these forms: A domain name consists of a series of ""labels"" (separated by ""dots""). The ASCII form of an IDN label is termed an ""A-label"". All operations defined in the DNS protocol use A-labels exclusively. The Unicode form, which a user expects to be displayed, is termed a ""U-label"". The difference may be illustrated with the Hindi word for ""test"" — परीका — appearing here as a U-label would (in the Devanagari script). A special form of ""ASCII compatible encoding"" (abbreviated ACE) is applied to this to produce the corresponding A-label: xn--11b5bs1di. A domain name that only includes ASCII letters, digits, and hyphens is termed an ""LDH label"". Although the definitions of A-labels and LDH-labels overlap, a name consisting exclusively of LDH labels, such as""icann.org"" is not an IDN."