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Procès-verbaux | Réunion d'organisation du Conseil d’administration de l’ICANN

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Ce document a été traduit dans plusieurs langues dans un but purement informatif. Le texte original faisant foi (en anglais) peut être consulté sur : http://www.icann.org/en/groups/board/documents/minutes-2-18oct12-en.htm

 

Une réunion d'organisation du Conseil d'administration de l'ICANN a eu lieu le 18 octobre 2012 à 19h00, heure locale à Toronto, Canada.

Steve Crocker a rapidement rappelé la séance à l'ordre.

Outre le président, les administrateurs suivants ont participé à toute ou à une partie de la réunion : Sébastien Bachollet, Cherine Chalaby, Fadi Chehadé (président et PDG), Bertrand de la Chapelle, Chris Disspain, Bill Graham, Olga Madruga-Forti, Gonzalo Navarro, Ray Plzak, R. Ramaraj, George Sadowsky, Mike Silber, Bruce Tonkin (vice-président), Judith Vazquez, and Kuo-Wei Wu.

Les agents de liaison suivants du Conseil ont participé à toute ou à une partie de la réunion : Heather Dryden (agent de liaison du GAC) ; Ram Mohan, liaison du SSAC ; Thomas Narten, liaison de l'IETF ; et Suzanne Woolf, liaison du RSSAC.

Francisco da Silva (liaison TLG), et Erika Mann se sont excusés.

Une transcription complète de la réunion d'organisation est disponible sur http://toronto45.icann.org/meetings/toronto2012/transcript-board-meeting-18oct12-en.pdf [PDF, 357 KB] et elle est incorporée à ces présentes comme procès-verbal de la réunion d'organisation. La transcription complète étant disponible, le procès-verbal de cette réunion d'organisation contient un résumé de la discussion du Conseil, l'identification des membres du Conseil qui votent une résolution et le résultat des votes.
  1. Élection du président du Conseil
  2. Élection du vice-président du Conseil d'Administration
  3. Nomination des membres des comités du Conseil
  4. Confirmation des agents de l'ICANN
  5. Résolutions de remerciement aux bénévoles de la communauté sortants
  6. Remerciements à Thomas Roessler
  7. Remerciements à Ramaraj
  8. Remerciements au comité de nomination 2012
  9. Sponsors de la réunion de Toronto
  10. Remerciement aux scribes, aux interprètes, au personnel et aux équipes de l'hôtel et celles chargées de l'organisation de la réunion de Toronto
  11. Hôtes de la réunion de Toronto

 

Steve Crocker a présenté la réunion initiale du nouveau Conseil et a demandé à Bruce Tonkin de diriger le premier point de la réunion.

  1. Élection du président du Conseil

    Bruce Tonkin a proposé et Cherine Chalaby a appuyé la résolution suivante :

    Résolu (2012.10.18.05), Steve Crocker est élu président du Conseil d'administration.

    Bruce a signalé que le comité de gouvernance du Conseil d'administration (BGC) a recommandé la nomination de Steve Crocker comme président du Conseil.

    Bruce a ensuite demandé de voter la résolution.

    Le Conseil a approuvé la résolution par acclamation. La résolution a été adoptée.

    Le président a remercié le Conseil et la communauté.

  2. Élection du vice-président du Conseil d'Administration

    Le président a dirigé la séance. Steve Crocker a proposé et Sébastien Bachollet a appuyé la résolution suivante:

    Résolu (2012.10.18.06), Bruce Tonkin est élu vice-président du Conseil d'administration.

    Le président a demandé de voter la résolution.

    Le Conseil a approuvé la résolution par acclamation. La résolution a été adoptée.

  3. Nomination des membres des comités du Conseil

    Bruce Tonkin a proposé et Ray Plzak a appuyé la résolution suivante :

    Résolu (2012.10.18.07), l'adhésion aux Comités du Conseil suivants sont établis comme suit :

    • Audit
      • Erika Mann (Présidente)
      • Bill Graham
      • Olga Madruga-Forti
      • Gonzalo Navarro
      • Judith Vasquez
    • Rémunération
      • George Sadowsky (Président)
      • Steve Crocker
      • Ray Plzak
      • Bruce Tonkin
    • Exécutif
      • Steve Crocker (Président)
      • Fadi Chehadé
      • Cherine Chalaby
      • Bruce Tonkin
    • Finances
      • Cherine Chalaby (Président)
      • Sébastien Bachollet
      • Chris Disspain
      • George Sadowsky
    • Gouvernance
      • Bruce Tonkin (Président)
      • Cherine Chalaby
      • Chris Disspain
      • Bertrand de La Chapelle
      • Ram Mohan (Liaison)
      • Ray Plzak
      • Mike Silber
    • Relations Mondiales
      • Bill Graham, (Président)
      • Gonzalo Navarro
      • Bertrand de La Chapelle
      • Olga Madruga-Forti
      • Erika Mann
      • George Sadowsky
      • Kuo-Wei Wu
    • IANA
      • Kuo-Wei Wu (Président)
      • Bill Graham
      • Mike Silber
      • Thomas Narten (Liaison)
      • Suzanne Woolf (Liaison)
    • Comité du programme des nouveaux gTLD
      • Cherine Chalaby (Président)
      • Fadi Chehadé
      • Chris Disspain
      • Bill Graham
      • Olga Madruga-Forti
      • Erika Mann
      • Thomas Narten (Liaison)
      • Gonzalo Navarro
      • Ray Plzak
      • George Sadowsky
      • Mike Silber
      • Francisco da Silva (Liaison)
      • Judith Vasquez
      • Kuo-Wei Wu
    • Participation publique
      • Sébastien Bachollet
      • Chris Disspain
      • Thomas Narten (Liaison)
      • Kuo-Wei Wu
    • Risques
      • Mike Silber (Président)
      • Steve Crocker
      • Ram Mohan (Liaison)
      • Thomas Narten (Liaison)
      • Gonzalo Navarro
      • Judith Vasquez
      • Suzanne Woolf (Liaison)
    • Améliorations structurelles
      • Ray Plzak (Président)
      • Sébastien Bachollet
      • Bertrand de La Chapelle
      • Francisco da Silva (Liaison)
      • Judith Vasquez

    Le président a demandé de voter la résolution.

    Quinze membres du Conseil ont approuvé la résolution. Bruce Tonkin n'était pas disponible pour voter cette résolution. La résolution a été adoptée.

  4. Confirmation des agents de l'ICANN

    Judith Vazquez a par la suite présenté et Kuo-Wei Wu a soutenu les résolutions suivantes :

    Résolu (2012.10.18.08), Fadi Chehadé est élu comme président et PDG.

    Résolu (2012.10.18.09), Akram Atallah est élu Directeur des Opérations.

    Résolu (2012.10.18.10), John Jeffrey est élu Conseiller juridique et Secrétaire.

    Résolu (2012.10.18.11), Kurt Pritz est élu Directeur stratégique.

    Résolu (2012.10.18.12), Xavier Calvez est élu Directeur financier.

    Le président a demandé de voter.

    Quatorze membres du Conseil ont approuvé les résolutions. Fadi Chehadé s'est abstenu de voter sur les résolutions. Erika Mann n'était pas disponible pour voter. Les résolutions ont été adoptées.

  5. Résolutions de remerciement aux bénévoles de la communauté sortants

    Chris Disspain a par la suite présenté et Kuo-Wei Wu a soutenu les résolutions suivantes :

    Le Conseil a ensuite pris les décisions suivantes :

    Attendu que l'ICANN tient à remercier la communauté des parties prenantes pour l'énergie et les compétences qu'ils mettent au service du processus de l'ICANN.

    Attendu qu'en reconnaissance de leurs contributions l'ICANN souhaite remercier les membres de la communauté lorsque leur mandat au sein des organisations de soutien et des comités consultatifs s'achève.

    1. Communauté At-Large

      Attendu que, les membres suivants d'At-Large quittent leurs fonctions à la fin de leur mandat :

      • Conseil de l'organisation régionale At-Large d'Amérique du Nord (NARALO)
        • Président – Beau Brendler
      • Conseil de l'organisation régionale At-Large Asie, Australie et Îles du Pacifique (APRALO)
        • Président – Charles Mok
        • Vice-président – Holly Raiche
      • Comité consultatif At-Large
        • Membre – Ganesh Kumar
        • Membre d'APRALO – Edmon Chung
        • Membre de LACRALO – Sergio Salinas Porto

      Résolu (2012.10.18.13), Beau Brendler, Charles Mok, Holly Raiche, Ganesh Kumar, Edmon Chung et Sergio Salinas Porto ont valu la profonde appréciation du Conseil d'administration pendant la durée de leurs mandats ; le Conseil d'administration leur souhaite beaucoup de succès dans leurs projets à venir.

    2. Membre du conseil de la ccNSO

      Attendu que, les membres suivants du conseil de soutien aux politiques de codes de pays (Country Code Names Supporting Organization – ccNSO) quittent leurs fonctions à la fin de leur mandat :

      • Juhani Juselius
      • Becky Burr

      Résolu (2012.10.18.14), Juhani Juselius et Becky Burr ont gagné la profonde appréciation du Conseil d'administration pendant la durée de leur service et le Conseil d'administration leur souhaite beaucoup de succès dans leurs projets à venir.

    3. Membres de la communauté de la GNSO

      Attendu que, les membres suivants de la communauté de l'organisation de soutien aux noms génériques (Generic Names Supporting Organization – GNSO) quittent leurs fonctions à la fin de leur mandat :

      • Conseil de l'organisation de soutien aux politiques des noms génériques
        • Président – Stéphane van Gelder
        • Représentant nommé par le NomCom – Carlos Dionisio Aguirre
        • Représentant du regroupement de la propriété intellectuelle – David Taylor
      • Comité exécutif NCSG et représentants du conseil de la GNSO
        • Rafik Dammak
        • William Drake
        • Mary Wong
      • Le président du groupe de parties prenantes des bureaux d'enregistrement
        • David Maher
      • Président intérimaire du regroupement des utilisateurs non commerciaux et représentant du conseil de la GNSO
        • David Cake

      Résolu (2012.10.18.15), Stephane Van Gelder, Carlos Dionisio Aguirre, David Taylor, Rafik Dammak, William Drake, Mary Wong, David Maher et David Cake ont gagné la profonde appréciation du Conseil d'administration pendant la durée de leur service et le Conseil d'administration leur souhaite beaucoup de succès dans leurs projets à venir.

    Avant de voter ces résolutions, Chris a remercié spécialement Stephane Van Gelder pour son travail comme président du conseil de la GNSO, et le Conseil a remarqué l'énorme travail réalisé par les membres de la communauté.

    Le président a demandé de voter la résolution.

    Le Conseil a approuvé les résolutions par acclamation. Les résolutions ont été adoptées.

  6. Remerciements à Thomas Roessler

    Avant de présenter la résolution, le président a donné la bienvenue au Conseil à Olga Madruga-Forti et Francisco da Silva. Par la suite, le Président a présenté la résolution et le Conseil d'administration a pris la décision suivante :

    Attendu que Thomas Roessler a été nommé pour les fonctions de chargé de liaison du groupe TLG au Conseil d'administration de l'ICANN en septembre 2011.

    Attendu que Thomas a précédemment rempli les fonctions d'agent de liaison du groupe TLG en 2008 – 2009.

    Attendu que Thomas a complété son mandat comme agent de liaison du TLG au Conseil d'administration de l'ICANN le 18 octobre 2012.

    Attendu que Thomas a rempli les fonctions de :

    • membre du comité pour les améliorations structurelles
    • membre du comité du programme des nouveaux gTLD

    Résolu (2012.10.18.16), les services de Thomas Roessler pendant son mandat lui ont valu la profonde appréciation du Conseil d'administration, qui souhaite à Thomas Roessler beaucoup de succès dans ses projets à venir.

    Le Conseil a approuvé la résolution par acclamation. La résolution a été adoptée.

    Thomas Roessler a remercié le Conseil d'une année de travail si intense et passionnante.

  7. Remerciements à Ramaraj

    Le Président a présenté la résolution et le Conseil d'administration a pris la décision suivante :

    Attendu que Ramaraj a été nommé par le comité de nomination au Conseil d'administration de l'ICANN en octobre 2006.

    Attendu que Ramaraj a été nommé par le comité de nomination pour un deuxième mandat au Conseil d'administration de l'ICANN en octobre 2009.

    Attendu que Ramaraj a complété son mandat comme membre du Conseil d'administration de l'ICANN le 18 octobre 2012.

    Attendu que Ramaraj a rempli les fonctions de :

    • Miembro – Comité de Gobernanza de la Junta
    • Miembro y Presidente del Comité – Comité de Compensaciones
    • Miembro – Comité ejecutivo.
    • Presidente del Comité – Comité de Finanzas
    • Miembro – Comité del Programa de nuevos gTLD
    • Miembro – Grupo de Trabajo para la revisión de la Junta Directiva
    • Miembro – Comité de Búsqueda de CEO – 2009
    • Miembro – Comité de Búsqueda de CEO – 2012

    Résolu (2012.10.18.17), les services de Ramaraj pendant son mandat lui ont valu la profonde appréciation du Conseil d'administration, qui souhaite à Ramaraj beaucoup de succès dans ses projets à venir.

    Le Conseil a approuvé la résolution par acclamation. La résolution a été adoptée.

    Ramaraj a remercié le Conseil et la communauté pour leur travail et leur amitié.

  8. Remerciements au comité de nomination 2012

    Bruce Tonkin a ensuite proposé et George Sadowsky a appuyé les résolutions suivantes :

    Attendu que le 8 août 2011 l'ICANN a nommé Vanda Scartezini comme présidente du comité de nomination et Rob Hall comme président-élu du comité de nomination.

    Attendu que le comité de nomination de 2012 était composé de délégués de chacun des regroupements et organes consultatifs de l'ICANN.

    Résolu (2012.10.18.18), le Conseil d'administration de l'ICANN exprime son appréciation profonde à l'égard de Vanda Scartezini, Rob Hall et de tous les membres du comité de nomination de 2012 pour leur dévouement, leur travail ardu et leurs efforts couronnés de succès.

    Le président a demandé de voter la résolution.

    Le Conseil a approuvé la résolution par acclamation. La résolution a été adoptée.

  9. Sponsors de la réunion de Toronto

    Le président a proposé et Bill Graham a appuyé la résolution suivante:

    Le Conseil tient à remercier les sponsors suivants : Verisign, Inc.; Canadian Internet Registration Authority (CIRA); Afilias Limited; .ORG, The Public Interest Registry; Neustar; China Organizational Name Administration Center; China Internet Network Information Center; Beanfield Metroconnect; Iron Mountain; UniForum SA dba the .ZA Central Registry; InterNetX; community.asia; SX Registry; PointQuebec Inc.; PDR Solutions FZC; AFNIC; HiChina Zhicheng Technology Limited; eNom.com; Donuts Inc.; CentralNic; Ascio; ARI Registry Services, Corp.; ICANNWiki; et notre sponsor local, Dial Telecom.

    Le Conseil a approuvé la résolution par acclamation. La résolution a été adoptée.

  10. Remerciement aux scribes, aux interprètes, au personnel et aux équipes de l'hôtel et celles chargées de l'organisation de la réunion de Toronto

    Steve Crocker a proposé et Sébastien Bachollet a appuyé la résolution suivante:

    Le Conseil exprime sa gratitude aux scribes, aux interprètes, aux équipes techniques et à l'ensemble du personnel de l'ICANN pour les efforts réalisés afin de faciliter le bon déroulement de la réunion.

    Le Conseil souhaite également remercier la direction et le personnel du Westin Harbour Castle Toronto pour avoir mis à disposition ces merveilleuses installations pour la réalisation de l'événement. Des remerciements spéciaux sont adressés à Dwayne Penney, Gérant du service de conventions et de restauration.

    Le Conseil a approuvé la résolution par acclamation. La résolution a été adoptée.

  11. Hôtes de la réunion de Toronto

    Bill Graham a ensuite proposé et Gonzalo Navarro a appuyé la résolution suivante :

    Le Conseil d'administration souhaite exprimer ses remerciements à l'organisateur et hôte local, Canadian Internet Registration Authority, au registre .CA, pour leur soutien. Des remerciements spéciaux sont adressés à Byron Holland, Président and PDG, Paul Anderson, président du Conseil d'administration, Julie Lepine, responsable des communications, et à tout le personnel de l'Autorité canadienne pour les enregistrements Internet (Canadian Internet Registration Authority).

    Le conseil souhaite aussi exprimer ses remerciements à M. Tony Clement, Président du Conseil du trésor et Ministre de l'initiative fédérale du développement économique dans le nord de l'Ontario (FedNor) de son soutien et de sa participation pendant la conférence.

    Le Conseil souhaite également remercier Industry Canada d'avoir organisé avec succès la réunion de haut niveau tenue le lundi 15 octobre. Des remerciements spéciaux sont adressés à Marta Morgan, sous-ministre déléguée et son personnel, et à la présidente du comité consultatif gouvernemental (GAC), Heather Dryden.

    Le Conseil a approuvé la résolution par acclamation. La résolution a été adoptée.

    Le président a ensuite levé la séance.

minutes-2-18oct12-fr.pdf  [231 KB]

Domain Name System
Internationalized Domain Name ,IDN,"IDNs are domain names that include characters used in the local representation of languages that are not written with the twenty-six letters of the basic Latin alphabet ""a-z"". An IDN can contain Latin letters with diacritical marks, as required by many European languages, or may consist of characters from non-Latin scripts such as Arabic or Chinese. Many languages also use other types of digits than the European ""0-9"". The basic Latin alphabet together with the European-Arabic digits are, for the purpose of domain names, termed ""ASCII characters"" (ASCII = American Standard Code for Information Interchange). These are also included in the broader range of ""Unicode characters"" that provides the basis for IDNs. The ""hostname rule"" requires that all domain names of the type under consideration here are stored in the DNS using only the ASCII characters listed above, with the one further addition of the hyphen ""-"". The Unicode form of an IDN therefore requires special encoding before it is entered into the DNS. The following terminology is used when distinguishing between these forms: A domain name consists of a series of ""labels"" (separated by ""dots""). The ASCII form of an IDN label is termed an ""A-label"". All operations defined in the DNS protocol use A-labels exclusively. The Unicode form, which a user expects to be displayed, is termed a ""U-label"". The difference may be illustrated with the Hindi word for ""test"" — परीका — appearing here as a U-label would (in the Devanagari script). A special form of ""ASCII compatible encoding"" (abbreviated ACE) is applied to this to produce the corresponding A-label: xn--11b5bs1di. A domain name that only includes ASCII letters, digits, and hyphens is termed an ""LDH label"". Although the definitions of A-labels and LDH-labels overlap, a name consisting exclusively of LDH labels, such as""icann.org"" is not an IDN."