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Révision des régions géographiques – Version préliminaire du rapport final

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Clôture : 19 décembre 2011 Heure (UTC) : 23:59 Voir les commentaires envoyés
Section I : Description, explication et objectif

La diversité géographique reste une composante fondamentale de l'organisation de l'ICANN. Le règlement de l'ICANN (Article VI Section 5) définit actuellement cinq régions géographiques, à savoir : l'Afrique, l'Amérique du Nord, l'Amérique latine/ les Caraïbes, l'Asie/Australie/Pacifique/, et l'Europe.

Les régions géographiques de l'ICANN ont été initialement créées afin de garantir la diversité régionale dans la composition du Conseil d'administration de l'ICANN. Elles ont par la suite subi différentes modifications pour répondre à la définition des structures organisationnelles de l'Organisation de soutien aux noms génériques (GNSO), du Comité consultatif At-large (ALAC), et de l'Organisation de soutien des noms de codes des pays (ccNSO).

Pendant les deux dernières années, un groupe de travail communautaire nommé par le Conseil de l'ICANN a travaillé pour (1) confirmer l'histoire, les principes sous-jacents et les objectifs du cadre actuel des régions géographiques, (2) analyser la manière dont ces objectifs et ces principes ont été appliqués par le Conseil, le personnel et la communauté et (3) consulter avec la communauté la manière dont ces principes et objectifs peuvent être maintenus dans l'avenir.

Cette version préliminaire du rapport final reflète l'avant-dernière étape de cette recherche et de cette activité de consultation.  Le document préliminaire signale les recommandations spécifiques présentées par le groupe de travail  au Conseil de l'ICANN sur la manière de modifier le cadre des régions géographiques afin d'assurer le respect et le maintien des principes organisationnels de la diversité culturelle et géographique.  Ces recommandations sont basées sur une recherche minutieuse, sur la consultation intensive à la communauté et reflètent les points de vue d'une grande partie de la communauté de l'ICANN.

Sachant que les moindres changements à ce cadre pourraient avoir des conséquences sur l'ensemble de la communauté, le groupe de travail a décidé que ce document préliminaire soit disponible pour la communauté afin de faire l'objet d'une révision et de commentaires avant la publication formelle de son rapport final.  Le groupe de travail analysera soigneusement tous les commentaires reçus afin de déterminer si le document préliminaire doit être modifié.

Section II : Contexte

Dans une résolution de l'année 2007, le Conseil de la ccNSO a recommandé au Conseil de l'ICANN de créer un groupe de travail à l'échelle de la communauté pour étudier et passer en revue les questions liées à la définition des zones géographiques de l'ICANN, consulter toutes les parties prenantes et soumettre des propositions au Conseil d'administration en vue de résoudre les questions portant sur la définition actuelle des régions géographiques de l'ICANN.

Avec le soutien du reste de la communauté le Conseil d'administration autorisa la création du groupe lors de sa réunion de décembre 2008 (voir - http://www.icann.org/en/minutes/resolutions-07nov08.htm#_Toc87682556).

Le Conseil approuva la charte du Groupe de travail à l'occasion de sa réunion publique tenue en juin 2009 (voir http://www.icann.org/en/minutes/resolutions-26jun09.htm#1.2). Vous pourrez trouver des copies de la Charte dans les six langues des Nations Unies sur : http://www.icann.org/fr/topics/geographic-regions/charter-26jun09-fr.htm.

Le groupe de travail a produit deux rapports préalables. Un rapport initial dans lequel le groupe de travail (1) a identifié les différentes applications et fonctions appliquées couramment par les structures de l'ICANN existantes aux « régions géographiques de l'ICANN » ; (2) a documenté d'autres processus et structures régionaux utilisés par l'ICANN mais n'étant pas définis par ses Statuts ; et (3) a détaillé les « questions » qui devraient être prises en compte pendant les recherches ultérieures.

Le groupe de travail a produit également un rapport intermédiaire centré sur les principes généraux, sur des considérations spécifiques et sur certaines des questions critiques que le groupe de travail compte aborder dans son rapport final. Il offrait (1) une révision de l'historique, des objectifs et des principes généraux du cadre des régions géographiques de l'ICANN ; (2) il soulevait un nombre de questions stratégiques fondamentales pour soumettre à l'examen de la communauté ; et (3) il s'étendait sur un nombre de points spécifiques identifiés dans le rapport initial qui seront probablement traités dans le rapport final du groupe.

Section III : Liens des documents et des ressources

Documents publiés pour commentaires :

Des copies de la version préliminaire du rapport final dans les six langues des Nations-Unies peuvent être consultées à partir des liens suivants :

Ressources complémentaires :

Des informations sur les activités du groupe de travail sur la révision des régions géographiques sont disponibles sur : https://community.icann.org/display/georegionwg/Home+Page+of+Geographic+Regions+Review+Working+Group
Section IV : Informations complémentaires

Tous les efforts de ce groupe de travail ont visé à obtenir la plus grande contribution possible de la part de la communauté. Tous les SO et AC de l'ICANN ont eu l'occasion faire leurs commentaires sur le concept du groupe de travail communautaire ; chaque communauté a été invitée à envoyer des participants pour qu'ils s'impliquent avec le groupe de travail (tous à part le RSSAC ont des membres qui ont collaboré). L'ensemble de la communauté a eu l'occasion de faire des commentaires sur la charte proposée par le groupe de travail avant l'approbation du Conseil d'administration (voir March 2009 Geographic Region Review WG Charter Public Comment Period).

Tous les rapports écrits produits par le groupe de travail ont été publiés dans les six langues des Nations Unies et ils ont tous fait l'objet de commentaires et de la révision de l'ensemble de la communauté. Les membres du groupe de travail ont informé de manière individuelle les progrès du groupe à leurs communautés respectives. Le groupe de travail a aussi parrainé un sondage à la communauté (dans les six langues des Nations Unies et en portugais) pour encourager les commentaires de la communauté à propos du cadre des régions géographiques. En outre, une séance publique a été réalisée lors de la réunion publique de l'ICANN à Bruxelles (juin 2010) et des ateliers publics ont eu lieu lors des réunions publiques de Cartagena (décembre 2010), San Francisco (mars 2011) et Singapour (juin 2011) afin de collecter les points de vue de la communauté sur cette question.

Contact du personnel : Robert Hoggarth E-mail : robert.hoggarth@icann.org

(*) Les commentaires soumis après la date et heure de clôture ne sont pas censés être considérés dans aucun résumé, analyse, rapport ou prise de décisions ayant lieu après l'expiration de ce délai.


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Internationalized Domain Name ,IDN,"IDNs are domain names that include characters used in the local representation of languages that are not written with the twenty-six letters of the basic Latin alphabet ""a-z"". An IDN can contain Latin letters with diacritical marks, as required by many European languages, or may consist of characters from non-Latin scripts such as Arabic or Chinese. Many languages also use other types of digits than the European ""0-9"". The basic Latin alphabet together with the European-Arabic digits are, for the purpose of domain names, termed ""ASCII characters"" (ASCII = American Standard Code for Information Interchange). These are also included in the broader range of ""Unicode characters"" that provides the basis for IDNs. The ""hostname rule"" requires that all domain names of the type under consideration here are stored in the DNS using only the ASCII characters listed above, with the one further addition of the hyphen ""-"". The Unicode form of an IDN therefore requires special encoding before it is entered into the DNS. The following terminology is used when distinguishing between these forms: A domain name consists of a series of ""labels"" (separated by ""dots""). The ASCII form of an IDN label is termed an ""A-label"". All operations defined in the DNS protocol use A-labels exclusively. The Unicode form, which a user expects to be displayed, is termed a ""U-label"". The difference may be illustrated with the Hindi word for ""test"" — परीका — appearing here as a U-label would (in the Devanagari script). A special form of ""ASCII compatible encoding"" (abbreviated ACE) is applied to this to produce the corresponding A-label: xn--11b5bs1di. A domain name that only includes ASCII letters, digits, and hyphens is termed an ""LDH label"". Although the definitions of A-labels and LDH-labels overlap, a name consisting exclusively of LDH labels, such as""icann.org"" is not an IDN."