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Révision du Comité Consultatif At-Large
Le 10 Juin 2009
ICANN a chargé Westlake Consulting Limited de la révision externe du comité consultatif At-Large. Le rapport résumant les conclusions de la révision indépendante et contenant les propositions d’actions, publié en juillet 2008 et présenté lors de la réunion ICANN de Paris a été mis à la disposition du public afin de permettre la tenue de commentaires publics .
Le Groupe de Travail (GT) ALAC sur la révision a ensuite publié (octobre 2008) ses « premières réflexions » sur les questions soulevées par la révision suite à la publication du rapport de révision indépendant. Ce Rapport de consultation à mi-parcours [PDF, 284K] est basé sur une série de consultations menées par le GT auprès de la communauté ICANN. Ce document a été présenté et discuté lors de la réunion du Caire et fut suivi par une période dédiée aux commentaires publics .
Le GT a poursuivi ses consultations auprès de la communauté durant les moins suivants et a publié en mars son projet de Rapport Final sur des Améliorations d’ALAC, présenté et débattu lors de la réunion de Mexico. Une période finale de commentaires publics s’est ensuite ouverte afin de permettre aux commentaires finaux de s’exprimer avant la consolidation du rapport.
Le GT, prenant en compte les nombreux commentaires exprimés par la Communauté, a présenté son Rapport Final sur des Améliorations d’ALAC [PDF, 304K], publié en juin 2009 et soumis au Comité pour Améliorations Structurelles pour étude ainsi qu’au Conseil pour décision.
Ce Rapport Final reflète le consensus unanime de l’ensemble des membres du GT. Un des membres du GT a demandé qu’une déclaration reflétant ses vues personnelles soit incluse dans le Rapport. Cette dernière peut être consultée dans l’Annexe incluant l’accord unanime des membres du GT.
Groupe de Travail pour la Révision ALAC
Le Comité de Gouvernance du Bureau (CGB) a nommé les personnes suivantes au sein du groupe de travail (GT) pour la révision ALAC : Harald Alvestrand, Karl Auerbach, Vittorio Bertola, Tricia Drakes (Chair), Thomas Narten, Nii Quaynor et Jean-Jacques Subrenat
Le GT pour la Révision ALAC a été créé de manière à s’assurer que le rapport final de l’évaluateur (révision indépendante) contienne toutes les données et informations nécessaires à la conduite des travaux à venir et (principalement) afin de pouvoir conseiller le Conseil sur l’ensemble des changements nécessaires pour At-Large. Le GT, prenant en compte le rapport de révision final, les instructions du conseil et les commentaires des actionnaires et du public, a eu pour objectif de :
- Conseiller et informer le CBG (aujourd’hui Comité pour les Améliorations Structurelles) sur le rôle continu d’ALAC dans la structure ICANN ; et
- Dans ce cas, consulter largement et conseiller aux CBG (aujourd’hui Comité pour les Améliorations Structurelles) sur tout changement structurel ou opérationnel souhaitable permettant d’améliorer son efficacité – et recommander la rédaction d’une proposition détaillée destinée à améliorer l’implication de la communauté des utilisateurs internet individuels dans ICANN.
Informations Générales
Conformément à l’article XI, Section 2, des Statuts d’ICANN , le rôle du Comité Consultatif At-Large (ALAC – At-Large Advsoiy Commitee) est d’évaluer les activités d’ICANN et de fournir un conseil dans la mesure où ces dernières sont liées aux intérêts des utilisateurs internet individuels. La contribution d’ ALAC au travail d’ICANN est majeure sur des questions telles que la mise en place de noms de domaines internationaux (IDN – International Domain Names), ainsi que sur la manière dont des noms de domaines additionnels (c.-à-d. informations, nom, musée etc.) sont mis en place – pour ne citer que deux exemples. ALAC a également été une voix forte pour les actionnaires d’ICANN au sujet de la gouvernance internet et des questions liées au WSIS, et a permit de faire progresser la prise de conscience liée aux questions clés des ressources internet qui affectent ICT.
L’ALAC est composé de (i) deux membres nommés par chacune des Organisation Régionales At-Large (RALO – Regional At-Large Organizations) (présentées dans le paragraphe 4(g) ); et de (ii) cinq membres nommés par le Comité de Désignations. Les membres de l’ALAC élisent leur président conformément aux procédures adoptées par le Comité. L’ALAC affecte un membre de liaison non votant auprès du Conseil de Direction d’ICANN.
L’ALAC est également responsable, dans son travail mené avec les RALO, de la coordination des activités suivantes :
- Maintenir la communauté des utilisateurs internet individuels informée des nouvelles importantes concernant ICAN ;
- (par voie postale ou par d’autres moyens) un ordre du jour actualisé, des nouvelles concernant ICANN et les informations liés aux processus de développement de la politique d’ICANN ;
- Promouvoir les activités de proximité auprès de la communauté des utilisateurs internet individuels ;
- Développer et maintenir les programmes d’information et d’éducation en cours, concernant ICANN et ses activités ;
- Mettre en place une stratégie de proximité concernant les questions liées à INCAN dans chacune des régions de la zone RALO.
- Rendre publiques et analyser les politiques proposées et décisions d’INCANN ainsi que leur impact régional (potentiel) et que leurs effets (potentiels) sur les personnes de ces régions ;
- Proposer des mécanismes internet qui facilitent les discussions entre les membres des structures At-Large ; et
- Mettre en place mécanismes et processus facilitant le dialogue entre les membres des Structures At-Large et les personnes ou structures impliquées dans les prises de décision d’ICANN de manière à ce que les personnes intéressées puissent faire partager leurs vues sur les questions liées à ICANN en cours.
Pour plus d’informations sur les structures et processus At-Large, veuillez consulter : http://www.atlarge.icann.org .
Liens
- Termes de Référence Finaux de la Révision ALAC [PDF, 29K]
- Demande de Révision des propositions d’ALAC [PDF, 17K]
- Désignation de l’organisme de révision
- Approbation du Groupe de Travail sur la Révision ALAC par le Conseil
- Approbation de la Charte du Groupe de Travail ALAC par le Conseil
- rapport final de l’organisme de révision externe (Original: EN , également disponible en AR , DE , FR , ES et ZH )
- Communiqué du GT de Révision ALAC lors de la réunion du 23 avril 2008
- Communiqué du GT de Révision ALAC du 20 mai 2008
- Communiqué du GT de Révision ALAC du 12 juin 2008
- Résumé des activités de la réunion de Paris par le GT de Révision ALAC
- Communiqué du GT de Révision ALAC du 24 juillet 2008
- Communiqué du GT de Révision ALAC du 14 août 2008
- Commentaire Publics au rapport final de l’organisme de révision indépendant.
- Rapport de consultation à mi-parcours (Original: EN , également disponible en AR, FR, ES, RU et ZH).
- Projet de Rapport Final du GT sur des Améliorations d’ALAC (Original : Anglais)
- English [PDF, 309K]
- العربية [PDF, 499K]
- 中文 [PDF, 662K]
- Français [PDF, 269K]
- Русский [512K]
- Español [PDF, 427K]
- Rapport Final sur des Améliorations d’ALAC ( EN , PDF, 304K, traductions en cours)
Etapes suivantes
Le Rapport Final du GT sera soumis au Comité pour les Améliorations Structurelles pour considération et au Conseil pour décision.